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Marques déposées par PLAINTREE SYSTEMS INC
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SMARTSAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTSAP
PLAINTREE SYSTEMS INC.

Numéro de dépôt :
97692101
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque SMARTSAP

Déposée le 14 août 1997 par PLAINTREE SYSTEMS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMARTSAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est PLAINTREE SYSTEMS INC., domicilié(e) 59 Iber Road, Stittsville, Ontario, CANADA K2S 1E7 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque SMARTSAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTSAP est expirée depuis le 14 août 2007.

PLAINTREE SYSTEMS INC a également déposé les autres marques suivantes : CHANNEL CAST , GIGAMODULE , WAVESWITCH , VROUTER , SMARTARP , SMARTVIPS , WAVEVIEW , FASTLINX , NEXTWAVE SWITCHING


PLAINTREE SYSTEMS INC. - 59 Iber Road, Stittsville, Ontario, CANADA K2S 1E7 - Canada


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

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